Manuel de l'apprenant: Les points abordés

2. Scénario pédagogique

2.3. Les points abordés

N° de la séquence	Nom de la séquence	Horaires et durée	Objectifs pédagogiques de la séquence
4	Le rôle des chefs d’aéronefs dans la constatation des pollutions volontaires – Les instructions REPREPOL	Jour 1 (45 min)	Comprendre son rôle dans la chaîne technique et juridique de la répression des rejets illicites en mer Apprendre à exploiter l’instruction REPREPOL, outil de guidage
5	Comportement des HC et conséquences opérationnelles	Jour 1 (1h00)	Acquérir des connaissances sur la composition et la différence entre les différents produits pétroliers Connaître les principaux processus d’évolution d’un hydrocarbure en mer et sur le littoral Comprendre l’importance de ces processus sur la définition des stratégies de lutte
Pause (15 mn)
6	Visite du showroom	Jour 1 (15 mn)	Faire découvrir le matériel antipollution et son utilité
7	Le code d’apparence de l’accord de Bonn : description, mise en pratique	Jour 1 (1h15)	Comprendre la genèse du code d’apparence (études scientifiques) Apprendre à reconnaître les différentes apparences - savoir utiliser le code dans différentes circonstances
8	Comment quantifier la pollution ?	Jour 2 (1h00)	A partir du code d’apparence de l’accord de Bonn et des instruments de bord, apprendre à évaluer la surface polluée, puis le volume de polluant Pratiquer l’évaluation des quantités sur photos
9	Rédaction d’un POLREP – Théorie et exercice	Jour 2 (1h30)	Apprendre à renseigner les différentes rubriques d’un POLREP (pollution report) Comprendre les attentes des destinataires du POLREP Comprendre les erreurs à éviter S’entraîner à le remplir
Pause (15 mn)
10	Rejets opérationnels des navires marchands	Jour 2 (1h30)	Comprendre les flux des hydrocarbures à bord des navires marchands Comprendre les raisons et moyens des rejets illicites
11	Le rôle du CROSS en cas de pollution accidentelle et en cas de constatation de rejet	Jour 2 (45 mn)	Comprendre le rôle du CROSS dans les deux situations Appréhender les rôles et responsabilités de chacun des acteurs et l’articulation opérationnelle mise en place
12	La conduite d’une enquête suite à la constatation d’un rejet illicite	Jour 2 (45 mn)	Comprendre l’importance de l’enquête Appréhender son rôle lors de l’audition par la gendarmerie maritime
Pause (15 mn)
13	Rédaction d’un PV : théorie et exercice	Jour 2 (1h30)	Appréhender le contenu d’un PV et son importance S’entraîner à le remplir
14	Les aspects juridiques de l’observation aérienne et du recueil de preuves	Jour 3 (1h30)	Comprendre les réglementations internationale (MARPOL 73/78) et nationale en matière de rejets de substances et objets en mer Appréhender les modes de preuve acceptables Appréhender l’exercice du recueil et d’apport de la preuve
Pause (15 mn)
15	Le déroulement d’une audience correctionnelle et la fonction de témoin	Jour 3 (1h00)	Comprendre le fonctionnement d’un tribunal Appréhender son rôle lors d’une audience Apprendre à éviter les pièges
16	Rencontre avec un représentant du TJ	Jour 3 (1h00)	S’entretenir avec le procureur ou vice-procureur Comprendre comment fonctionne l’institution judiciaire Discuter de cas récents
17	Exercice de préparation à une audience	Jour 3 (1h45)	S’entraîner à participer à une audience
Pause (15 mn)
18	Les fausses pollutions Stratégies de lutte	Jour 3 (1h45)	Comprendre quelles sont les sources de « fausses pollutions » S’entraîner à identifier hydrocarbures, huiles végétales et phénomènes naturels
19	La télédétection historique Les avions POLMAR Le radar latéral Analyseurs infrarouge et visible Le micro-onde La mission POLMAR	Jour 4 (45 mn)	Appréhender les possibilités et limites des différents capteurs Renforcer la synergie marine nationale/ douane
20	Le système de détection SNIFFER	Jour 4 (30 mn en visio)	Partage des moyens utilisés par d’autres pays
21	La détection satellitaire	Jour 4 (15 mn)	Comprendre l’apport de l’imagerie satellitaire Comprendre la complémentarité entre cette imagerie et les campagnes d’observation aérienne