Manuel de l'apprenant

3

Comportement des HC et conséquences opérationnelles

Jour 1
14h00 – 15h00
(1 h)

-  Acquérir des connaissances sur la composition et la différence entre les différents produits pétroliers

-  Connaître les principaux processus d’évolution d’un hydrocarbure en mer et sur le littoral

-  Comprendre l’importance de ces processus sur la définition des stratégies de lutte

4

Le code d’apparence de l’accord de Bonn : description, mise en pratique

Jour 1
15h15 – 16h30
(1h15)

-   Comprendre la genèse du code d’apparence (études scientifiques)

-   Apprendre à reconnaître les différentes apparences - savoir utiliser le  code dans différentes circonstances

5

Comment quantifier la pollution ?

Jour 1
16h30 – 17h30
(1h)

-   à partir du code d’apparence de l’accord de Bonn et des instruments de bord, apprendre à évaluer la surface polluée, puis le volume de polluant

6

Rédaction d’un POLREP – Théorie et exercice

Jour 2
08h30 – 10h00
(1h30)

-   apprendre à renseigner les différentes rubriques d’un POLREP (pollution report)

-   Comprendre les attentes des destinataires du POLREP

-   Comprendre les erreurs à éviter

-   S’entraîner à le remplir

7

Les aspects juridiques de l’observation aérienne et du recueil de preuves

Jour 2
10h15 – 11h45
(1h30)

- Comprendre les réglementations internationale (MARPOL 73/78) et nationale en matière de rejets de substances et objets en mer

Appréhender les modes de preuve acceptables

8

La convention MARPOL appliquée à la gestion des hydrocarbures à bord des navires marchands

Jour 2
11h45 – 12h45
(1h)

-   comprendre les flux d’hydrocarbures à bord des navires marchands

-   Comprendre les raisons et moyens des rejets illicites

9

Le rôle des chefs d’aéronefs dans la constatation des pollutions volontaires – Les instructions REPREPOL

Jour 2
14h00 – 14h45
(45’)

-   comprendre son rôle dans la chaîne technique et juridique de la répression des rejets illicites en mer

-   Apprendre à exploiter l’instruction REPREPOL, outil de guidage

10

Le rôle du CROSS en cas de pollution accidentelle et en cas de constatation de rejet

Jour 2
15h00 – 15h45
(45’)

-   comprendre le rôle du CROSS dans les deux situations

-   Appréhender les rôles et responsabilités de chacun des acteurs et l’articulation opérationnelle mise en place

11

Rédaction d’un PV : théorie et exercice

Jour 2
15h45 – 17h15
(1h30)

-   appréhender le contenu d’un PV et son importance

-   S’entraîner à le remplir

12

La conduite d’une enquête suite à la constatation d’un rejet illicite

Jour 3
08h30 – 09h45
(1h15)

-   comprendre l’importance de l’enquête

-   Appréhender son rôle lors de l’audition par la gendarmerie maritime

-    

13

Le déroulement d’une audience correctionnelle et la fonction de témoin

Jour 3
10h00 – 11h00
(1h)

-   comprendre le fonctionnement d’un tribunal

-   Appréhender son rôle lors d’une audience

-   Apprendre à éviter les pièges

14

Rencontre avec un représentant du TJ

Jour 3
11h00 – 12h00
(1h)

-   s’entretenir avec le procureur ou vice-procureur

-   Comprendre comment fonctionne l’institution judiciaire

-   Discuter de cas récents

16

Les fausses pollutions

Jour 3
15h45 – 16h45
(1 h)

-   comprendre quelles sont les sources de « fausses pollutions »

-   S’entraîner à identifier hydrocarbures, huiles végétales et phénomènes naturels

17

Stratégies de lutte

Jour 3
16h45 – 17h30
(45’)

-   comprendre les différentes stratégies de lutte en mer

-   Appréhender son rôle lors de ces opérations (repérage, guidage…)

19

La détection satellitaire

Jour 4
09h30 – 10h00
(30’)

-   comprendre l’apport de l’imagerie satellitaire

-   Comprendre la complémentarité entre cette imagerie et les campagnes d’observation aérienne